Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITEM PARTENAIRES
M. letoublon herve
M. stephane Gres

Numéro de dépôt :
3984684
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2023
CAPITEM PARTENAIRES de letoublon herve

Présentation de la marque CAPITEM PARTENAIRES

Déposée le 21 février 2013 par monsieur letoublon herve et monsieur stephane Gres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITEM PARTENAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur letoublon herve domicilié(e) 1 Allée du Petit Nice - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et monsieur stephane Gres domicilié(e) 4 Square Ronsard - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. letoublon herve domicilié(e) 1 Allée du Petit Nice - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque CAPITEM PARTENAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITEM PARTENAIRES est expirée depuis le 21 février 2023.


M. letoublon herve - 1 Allée du Petit Nice - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France

M. stephane Gres - 4 Square Ronsard - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


M. letoublon herve - 1 Allée du Petit Nice - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 6 août 2013 - Retrait partiel n°606155 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Inscription le 7 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701004 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (banques, immobilier) ; placement de fonds.